# Conseil en stablecoins : émettre ou intégrer, MiCA, corridors | tracee

> Conseil en stablecoins à Paris : émettre ou intégrer, votre rôle MiCA, corridors Europe Afrique, conservation, réserves et intégration ERP, conçus et éprouvés.

Source: https://traceegroup.com/fr/services/stablecoin-advisory

---

# Stablecoin : produit et stratégie.

De la stratégie au déploiement, tracee accompagne les institutions financières sur l'émission de stablecoins, leur intégration, les paiements transfrontaliers et le règlement.

Banques, établissements de paiement et de monnaie électronique, fintechs, trésoreries d'entreprise et ONG qui émettent, acceptent ou règlent en stablecoins.

Une décision argumentée sur votre modèle d'émission ou d'intégration, une cartographie des rôles réglementaires, puis l'architecture, les corridors, la conservation et l'intégration qui en découlent.

Une mission structurée en phases et jalons de validation, de la première décision au lancement, ou un accompagnement régulier aux côtés de votre équipe.

## Émettre, accepter, payer à l'international. Trois piliers, un même mandat.

La plupart des institutions commencent par un pilier et touchent aux deux autres. Chaque carte montre ce que nous couvrons et ce que vous détenez à la fin.

### Émettre et détenir.

Décider s'il faut émettre votre propre jeton de monnaie électronique ou détenir un jeton réglementé comme EURC ou USDC, puis concevoir la réserve, la conservation et les contrôles qui l'entourent.

- Émettre ou intégrer

- Rôle MiCA et superviseur

- ACPR et AMF

- Composition des réserves

- Remboursement sous tension

- Conservation : MPC, HSM, multisig

- Politique de signature

- Note d'arbitrage stratégique

- Cartographie des rôles réglementaires

- Architecture stablecoin

- Note de sélection conservation et prestataires

### Accepter et régler.

Recevoir des paiements en stablecoins de vos clients et partenaires, les convertir en euros ou en dollars au moment choisi, et comptabiliser chaque transfert dans votre ERP et votre système de trésorerie.

- Acceptation des paiements

- Conversion en EUR ou USD

- Fenêtres de règlement

- Préfinancement et coussins

- Travel Rule

- SAP, Oracle, Kyriba

- Relevés ISO 20022

- Flux d'acceptation et de règlement

- Plan d'intégration trésorerie et liquidité

- Règles de rapprochement

- Preuves pour la clôture mensuelle et l'audit

### Paiements transfrontaliers, plusieurs corridors.

Verser des paiements, des salaires ou de l'aide depuis l'Europe vers l'Afrique et le Moyen-Orient, reçus en monnaie locale sur un compte bancaire, un portefeuille mobile money ou en point de retrait.

- Choix des corridors

- Partenaire agréé de versement local (off-ramp) par marché

- Préfinancement des versements

- Point de conversion de change

- M-Pesa, MTN MoMo, Orange Money, Wave

- Retrait d'espèces

- Registre des incidents

- Dossier de conception des corridors, un par marché

- Modèle de change et son coût

- Points de versement et registre des incidents

- Liste restreinte de partenaires de versement local

## Comment la mission se déroule, et ce que vous détenez après chaque phase.

Quatre phases, chacune close par une décision écrite avant que la suivante ne commence. Ouvrez un livrable pour voir ce qu'il contient.

Votre cas d'usage, vos marchés, vos contreparties, votre infrastructure et les régimes applicables, présentés comme les options sur la table.

Une note de cadrage : les options, les contraintes et les questions auxquelles la phase de décision doit répondre.

La voie et le rôle réglementaire, portés devant vos décideurs. Rien n'est conçu tant que la voie n'est pas validée.

**Note d'arbitrage stratégiqueContenu**

- Les quatre voies évaluées sur l'agrément, le coût, le délai et le contrôle

- Le parcours d'agrément qu'implique chaque voie

- Ce à quoi vous renoncez avec chaque voie

- Une recommandation, avec ses raisons

**Cartographie des rôles réglementairesContenu**

- Chaque activité rattachée à son rôle MiCA

- Le superviseur et le parcours d'agrément ou de notification

- Les obligations DORA, Travel Rule et LCB-FT, chacune avec un responsable

- Les questions ouvertes pour votre conseil

Architecture, corridors, conservation et intégration trésorerie, en séances de travail avec vos équipes produit, risques, trésorerie et ingénierie.

**Architecture stablecoinContenu**

- Les flux d'émission et de remboursement, de bout en bout

- La composition des réserves et leur lieu de détention

- Les réseaux, les oracles et la conservation des réserves

- La liquidité et les coussins en capital sous stress

**Dossier de conception des corridorsContenu**

- Le partenaire agréé de conversion en monnaie locale et de versement (off-ramp) dans chaque marché

- Le préfinancement de la liquidité de versement

- Le point de conversion de change et son coût

- Les points de versement et le registre des incidents

**Note de sélection conservation et prestatairesContenu**

- Politique de signature, seuils d'approbation et récupération

- Prestataires de conservation, de filtrage et de Travel Rule comparés

- La recommandation et les conditions de sortie à négocier

- Le suivi DORA des prestataires critiques

**Plan d'intégration trésorerie et liquiditéContenu**

- L'intégration à l'ERP et au système de trésorerie

- Les flux de relevés ISO 20022 et les règles de rapprochement

- Le préfinancement et les coussins chez chaque partenaire

- Les preuves pour la clôture mensuelle et l'audit

Liquidité, remboursement sous tension et questions qu'un superviseur posera ; puis sélection des prestataires, dossier d'agrément avec votre conseil, et suivi jusqu'à la mise en production.

Les résultats des tests de résistance, la liste restreinte des prestataires, le dossier d'agrément préparé avec votre conseil, et le suivi jusqu'à la mise en production.

## Pourquoi tracee.

### Circle Impact Award.

Lauréat pour l'architecture d'un système de paiement de masse qui verse des fonds à des réfugiés, retirés par code SMS et via le réseau MoneyGram.

### Circle Alliance Program.

tracee est membre certifié du réseau de partenaires de Circle pour les acteurs institutionnels qui déploient des infrastructures de paiement, de trésorerie et de règlement en USDC et EURC.

### Six pays d'Afrique centrale.

Un mandat en cours auprès d'un fonds climatique multilatéral des Nations unies, sur l'infrastructure de paiement numérique et d'IA dans six pays d'Afrique centrale.

## Pour aller plus loin.

## Questions fréquentes sur le conseil en stablecoins.

**Faut-il émettre notre propre stablecoin ou intégrer un jeton existant ?**

La plupart des acteurs ont intérêt à intégrer un jeton réglementé existant, comme EURC ou USDC. L'émission se justifie si vous détenez, ou pouvez obtenir, un agrément d'établissement de crédit ou de monnaie électronique, si vous disposez d'un réseau qui détiendra le jeton et si vous pouvez financer la réserve et les opérations de remboursement. Nous comparons les voies sur l'agrément, le coût, le délai et le contrôle, et en recommandons une.

**Quel rôle MiCA allons-nous tenir ?**

Tout dépend de ce que vous faites du jeton. Émettre un jeton de monnaie électronique exige un établissement de crédit ou de monnaie électronique. Conserver, échanger ou transférer des jetons pour des clients exige un agrément PSCA, délivré en France par l'AMF après avis de l'ACPR. Utiliser des stablecoins pour votre propre trésorerie n'exige souvent ni l'un ni l'autre. Nous rattachons chaque activité à son rôle, à son superviseur et à ses obligations.

**Pouvez-vous concevoir des versements vers le mobile money en Afrique ?**

Oui. Nous concevons de bout en bout les corridors Europe, Afrique et Moyen-Orient : le partenaire agréé de conversion en monnaie locale et de versement (off-ramp) dans chaque marché, la liquidité de versement préfinancée, le point de conversion de change et le versement sur compte bancaire, sur un portefeuille mobile money comme M-Pesa, MTN MoMo ou Orange Money, ou en retrait d'espèces, avec un responsable pour chaque incident.

**Choisissez-vous le conservateur à notre place ?**

Non. Nous concevons d'abord la conservation comme un contrôle : qui signe, avec combien d'approbations, et comment une clé perdue est récupérée. Puis nous comparons les modèles et les prestataires, par exemple Fireblocks, Taurus, Ripple Custody ou BitGo, au regard de ces exigences, et nous écrivons pourquoi l'un convient. Le choix vous revient.

**Pouvez-vous nous accompagner sur un agrément MiCA, NYDFS ou MAS ?**

Nous concevons l'architecture et le modèle opérationnel que décrit le dossier, aux côtés de votre conseil juridique, qui le dépose. tracee est un cabinet de conseil, pas un cabinet d'avocats.

**Quelle blockchain choisir ?**

Cela dépend de vos contreparties de règlement, de l'endroit où se trouve votre liquidité et des attentes de votre superviseur. Nous comparons les options sur le coût, la portée, la prise en charge par les conservateurs et l'acceptation réglementaire, et nous écrivons pourquoi l'une l'emporte.

## Nos autres services.

La plupart des missions combinent plusieurs services, car les décisions sont liées. Chacun se déroule dans l'un de nos quatre formats d'engagement.

## Commencer par une conversation.

Trente minutes, sans slides, sans engagement. Indiquez-nous votre marché, votre corridor, et si vous voulez émettre, accepter ou régler : nous vous dirons quelle voie convient et si nous pouvons aider.
