# Conseil en infrastructure stablecoin : MiCA, NYDFS, MAS | tracee

> Nous concevons l'émission, la réserve, la conservation, le règlement et le rachat d'un stablecoin, et son raccordement aux rails bancaires, selon MiCA, NYDFS et MAS.

Source: https://traceegroup.com/fr/services/stablecoin-infrastructure

---

# Des stablecoins qui règlent, se rachètent et passent l'examen.

Émettre un stablecoin, ou l'utiliser pour payer et régler, soulève des questions difficiles : ce qui le garantit, qui le conserve, comment il se rachète, sur quel réseau il circule et comment il rejoint vos comptes bancaires. Nous concevons les réponses selon les règles des marchés où vous opérez, et les écrivons pour que votre conseil, vos auditeurs et votre superviseur puissent les suivre.

Banques, sociétés de paiement, fintechs et plateformes qui émettent, acceptent ou règlent en stablecoins.

Une architecture stablecoin, un schéma de règlement et de rachat, et une cartographie réglementaire.

Une mission au forfait, de la conception à l'agrément et au lancement.

## Vous vous posez sans doute l'une de ces questions.

Les projets stablecoin partent généralement de l'une de ces quatre positions.

### Nous voulons émettre notre propre stablecoin.

Vous êtes une banque, une société de paiement ou une plateforme qui étudie une émission, et il vous faut la conception complète : réserves, agrément et opérations.

### Nous voulons payer ou régler en stablecoins.

Trésorerie, paiements transfrontaliers ou règlement marchand en USDC, EURC ou autre jeton, raccordés aux comptes que vous gérez déjà.

### Nous devons passer MiCA, NYDFS ou MAS.

Le dossier d'agrément a besoin d'une architecture qu'un superviseur peut lire, questionner et tester.

### Notre pilote fonctionne. La production, non.

Liquidité, délais de rachat et rapprochement cèdent quand les volumes augmentent. Il vous faut un modèle opérationnel, pas une démo de plus.

## Ce que nous faisons.

Cinq chantiers, de la réserve au compte bancaire.

- Concevoir les flux de règlement, les fenêtres de rachat et la composition des réserves. Comment le jeton circule, à quelle vitesse il redevient de la monnaie et ce que contient la réserve pour tenir cette promesse.

- Architecturer des modèles d'émission conformes MiCA, NYDFS et MAS. L'entité juridique, l'agrément et le modèle opérationnel que chaque régime exige, rapportés aux marchés que vous servez.

- Sélectionner les chaînes, les schémas de conservation et l'architecture des oracles. Quels réseaux, qui détient les clés et comment les données de prix et de réserve arrivent on-chain, avec les arbitrages écrits.

- Intégrer les rails bancaires et les opérations de trésorerie. Le lien entre les soldes on-chain et vos comptes bancaires, vos registres et le rapprochement quotidien.

- Définir la liquidité opérationnelle et les coussins en capital. Quel niveau de liquidité garder, où et face à quels scénarios de stress, pour que les rachats tiennent sous pression.

## Ce que vous obtenez.

Des documents qu'un conseil peut approuver et qu'un superviseur peut tester.

### Architecture stablecoin

Émission, réserves, conservation, réseaux et oracles, dans un document qu'un superviseur peut lire.

### Schéma de règlement et de rachat

Flux, heures limites et fenêtres de rachat, de bout en bout.

### Cartographie réglementaire

Chaque exigence MiCA, NYDFS ou MAS reliée à une décision de conception et à un responsable.

### Note de sélection chaînes et prestataires

Réseaux, conservateurs et prestataires comparés, avec une recommandation motivée.

### Plan d'intégration bancaire

Comptes, registres, rapprochement et procédures de trésorerie.

### Modèle de liquidité et de coussins

Liquidité opérationnelle et coussins en capital dimensionnés face aux scénarios de stress.

## Comment ça se déroule.

Quatre phases, de la première évaluation à un système en service.

- Phase 01 Évaluer. Votre cas d'usage, vos marchés, votre infrastructure existante et les régimes réglementaires applicables.

- Phase 02 Concevoir. Émission, réserves, conservation, règlement et intégration bancaire, en séances de travail avec vos équipes.

- Phase 03 Éprouver. La conception est mise à l'épreuve sur la liquidité, le rachat sous tension et les questions que posera le superviseur.

- Phase 04 Accompagner le lancement. Sélection des prestataires, dossier d'agrément préparé avec vos conseils juridiques, et supervision jusqu'à la mise en service.

## Pourquoi tracee.

### Prix Circle Impact.

Lauréat pour l'architecture d'un système de paiement de masse qui distribue des fonds aux réfugiés, collectés via des codes SMS et un accès MoneyGram.

### Circle Alliance Program.

tracee est membre certifié du réseau de partenaires sélectionnés par Circle pour les acteurs institutionnels qui déploient une infrastructure de paiement, de trésorerie et de règlement sur USDC et EURC.

### Architecture stablecoin pour émetteurs réglementés.

Notre rapport sur la façon dont les émetteurs réglementés conçoivent réserves, rachat et conservation. Lire le rapport.

## Pour aller plus loin.

## Les questions courantes sur l'infrastructure stablecoin.

**Que couvre une architecture stablecoin ?**

Cinq éléments : l'émission et le rachat du jeton, ce qui le garantit et où sont détenues les réserves, qui conserve les clés et les actifs, les réseaux utilisés, et le raccordement aux comptes bancaires et à la trésorerie. Chacun est conçu selon la réglementation des marchés que vous servez.

**Faut-il émettre notre propre stablecoin ?**

Souvent, non. Beaucoup d'entreprises ont seulement besoin d'accepter, de détenir et de régler des jetons existants comme l'USDC ou l'EURC. Nous vous aidons à choisir la voie adaptée, puis à la concevoir.

**Pouvez-vous nous accompagner sur un agrément MiCA, NYDFS ou MAS ?**

Nous concevons l'architecture et le modèle opérationnel que décrit le dossier, en lien avec vos conseils juridiques, qui le déposent. tracee est un cabinet de conseil, pas un cabinet d'avocats.

**Quelle blockchain choisir ?**

Cela dépend de vos contreparties de règlement, de l'emplacement de votre liquidité et des attentes de votre superviseur. Nous comparons les options sur le coût, la portée, le support des conservateurs et l'acceptation réglementaire, et écrivons pourquoi l'une l'emporte.

## Nos autres services.

La plupart des missions combinent plusieurs services, car les décisions sont liées. Chacun se déroule dans l'un de nos quatre formats d'engagement.

## Commencer par une conversation.

Trente minutes, sans slides, sans engagement. Dites-nous si vous voulez émettre, accepter ou régler, nous vous dirons si nous pouvons aider.
