Mentions légales et conditions d'utilisation.
Conformément à l'article 6 de la loi française du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont publiées à destination des utilisateurs de traceegroup.com.
Éditeur du site
- Raison sociale : Tracee SAS
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : [CAPITAL SOCIAL] €
- Siège social : 33 rue Lafayette, 75009 Paris, France
- SIREN : [NUMÉRO SIREN]
- RCS : Paris [NUMÉRO RCS]
- Numéro de TVA : FR[NUMÉRO TVA]
- Directeur de la publication : Bassel Assaad
- Contact : hello@traceeapp.com
Hébergeur du site
- Hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR, ex. Cloudflare, Inc.]
- Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
- Contact : [URL OU E-MAIL DE L'HÉBERGEUR]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur traceegroup.com (textes, graphiques, logo, illustrations, analyses, rapports) est la propriété exclusive de Tracee SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Tracee SAS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De courtes citations des contenus éditoriaux (analyses, rapports) à des fins analytiques, journalistiques ou de recherche sont autorisées selon les principes de l'usage loyal, à condition que la source (tracee) et un lien vers la page d'origine soient clairement indiqués.
Responsabilité
tracee veille à l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, le contenu des analyses, rapports et autres documents éditoriaux est publié à titre informatif et ne constitue pas un conseil en investissement, juridique, fiscal ou réglementaire. Tracee SAS n'accepte aucune responsabilité pour les décisions prises par les lecteurs sur la base des informations publiées ici. Les conseils spécifiques à une mission sont fournis uniquement dans le cadre de lettres d'engagement écrites avec des clients nommément désignés.
Protection des données
Pour les informations sur le traitement des données personnelles collectées via ce site par Tracee SAS, consultez la politique de confidentialité.
Droit applicable
Ce site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. À défaut de règlement amiable, tout litige relatif à l'utilisation du site sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.