Structurer le produit.
Décider ce que le jeton représente, son enveloppe juridique et son traitement comptable, et comment il s'inscrit à votre bilan ou dans votre fonds : dépôt tokenisé, part de fonds monétaire, dette à court terme ou créance sur un actif réel. Les règles suivent l'actif, et la structure est confirmée avec votre conseil et vos auditeurs.
- Dépôts tokenisés
- Fonds monétaires et dette à court terme
- Cadres pour actifs réels
- Enveloppe juridique
- Traitement comptable
- Éligibilité des investisseurs
- Conservation du sous-jacent
- Note de structuration du produit
- Règles d'éligibilité des investisseurs
- Note sur le traitement réglementaire et comptable
- Questions ouvertes pour votre conseil et vos auditeurs